Audience juridique

Audience à la cour d’appel de Nîmes le mardi 18 septembre 2018 à 8h30 Attention : cette audience peut faire l’objet d’un renvoi à une date ultérieure ! Le 18 septembre 2018, sera examinée par la cour d’appel de Nîmes l’affaire des déchets contaminés à la centrale de Cruas-Meysse. Le Réseau (…)

Avec 2 procès de 6 inculpé.e.s chacun, 11 hiboux passeront en procès le 23 mai à partir de 14h au tribunal de Bar-le-Duc. (Rendez-vous devant le tribunal à 14h.) Oyez oyez braves gentes, Activistes de tout poil et de toutes les contrées, Paysan.ne.s militant.e.s et militant.e.s (…)

Privas - square Vincent d’Indy, en face du tribunal de grande instance. dès 8 heures du matin.

A Bar le Duc, mardi 10 avril, à 9h00, Christian Vincent et Christian Vaugin entreront au Tribunal de Grande Instance afin d’entendre le délibéré concernant leur accusation pour participation à l’action du 15 aout 2016 qui a provoqué la chute du mur de l’ANDRA dans le bois Lejuc. Le procureur a (…)

Attention : cette audience peut faire l’objet d’un renvoi à une date ultérieure ! Le 17 avril 2018, sera examinée par la cour d’appel de Nîmes l’affaire des déchets contaminés à la centrale de Cruas-Meysse. Le Réseau "Sortir du nucléaire" vous invite à assister à l’audience et vous donne (…)

Audience à la cour d’appel de Nîmes Mardi 17 avril 2018 Lieu : Nîmes (30) Attention : cette audience peut faire l’objet d’un renvoi à une date ultérieure ! Le 17 avril 2018, sera examinée par la cour d’appel de Nîmes l’affaire des déchets contaminés à la centrale de Cruas-Meysse. Le Réseau (…)

Le 19 mars 2018, sera examinée par le Conseil d’État la question cruciale du coût de Cigéo. Le Réseau "Sortir du nucléaire" vous invite à assister à l’audience et vous donne rendez-vous au Conseil d’Etat, 1 place du Palais-Royal à Paris. Pour assister à l’audience, pensez à vous munir de (…)

MARDI 13 FÉVRIER, DÈS 9H RDV DEVANT LE TRIBUNAL DE BAR-LE-DUC Le mardi 13 février, trois procès liés à la lutte contre Cigéo auront lieu au Tribunal correctionnel de Bar-le-Duc. Deux militants sont accusés d’avoir participé à la destruction du mur édifié par l’Andra dans le Bois Lejuc durant (…)

Le 1er février 2018, sera examinée par la cour d’appel d’Orléans l’affaire des infractions en cascade à la centrale de Chinon. Le Réseau "Sortir du nucléaire" vous invite à assister à l’audience et vous donne rendez-vous pour un rassemblement devant la cour d’appel à 8h30, 44 rue de la (…)

Mardi 30 janvier 2018 13:30 Lieu : Evry (91) Le 30 janvier 2018, sera examinée par le tribunal correctionnel d’Evry l’affaire des violations graves de prescriptions techniques à l’usine CIS bio international de Saclay. Le Réseau "Sortir du nucléaire" vous invite à assister à l’audience et (…)