Séminaire "L’implication de la société civile dans l’instruction d’un dossier d’expertise : Le cas de l’instruction du dossier d’options de sûreté de CIGEO" - décembre 2017

Article publié le 10 novembre 2017

Dans le cadre du dialogue technique sur les déchets HA et MAVL engagé depuis 2012, l’ANCCLI, le Clis de Bure et l’IRSN ont organisé un nouveau séminaire à Paris en décembre 2017. L’idée était de permettre aux membres des CLI de faire un point sur le Dossier d’Option de Sûreté (DOS) du projet de centre industriel de stockage géologique (CIGEO) présenté par l’ANDRA, en prolongeant la démarche d’ouverture qui a été mise en place par l’IRSN pour l’instruire.

Entre octobre 2016 et juillet 2017, un groupe d’échanges, constitué de personnes de l’ANCCLI, du CLIs de Bure, de la Conférence de citoyens du débat public et d’experts non institutionnels, s’est réuni 4 fois.

Ce séminaire a présenté les interrogations qui ont été exprimées lors de ce travail et l’évaluation du DOS par l’IRSN au regard de ces questions. Un retour d’expérience de la démarche a aussi été présenté.

1ère session – Contexte de la démarche d’instruction

• Le dossier d’option de sûreté soumis par l’exploitant – Mme Voinis (ANDRA) - 1-CIGEO_DOS_ANDRA_présentation
• La saisine de l’autorité de sûreté nucléaire – Mme Nguyen (ASN) - 2-Cigeo_DOS_ASN_saisine_pour IRSN
• L’instruction du dossier par l’IRSN et la démarche d’ouverture menée – Mmes Pellegrini et Lebeau-Livé (IRSN) – 3-CIGEO_DOS_IRSN_démarche

2ème session – Une démarche innovante d’ouverture pour l’instruction

Les déchets

• Le périmètre (4-Présentation_session2_theme1), les questions (5-Présentation_session2_theme1_Q1.1) du groupe d’échange et les réponses de l’IRSN

La sûreté en exploitation

• Le périmètre, les questions du groupe d’échange et les réponses de l’IRSN – 6-Présentation_session2_theme2

Récupérabilité – Fermeture

• Le périmètre (7-Présentation_session2_theme3), les questions (8-Présentation_session2_theme3_Q3) du groupe d’échange et les réponses de l’IRSN

La sûreté après fermeture

• Le périmètre, les questions du groupe d’échange et les réponses de l’IRSN – 9-Présentation_session2_theme4

Phase pilote

• Le périmètre, les questions du groupe d’échange et les réponses de l’IRSN – 10-Présentation_session2_theme5

3ème session – Une démarche innovante d’ouverture pour l’instruction en vue de la décision

• Le projet d’avis de l’ASN – Mme Nguyen (ASN) – 11-Cigeo_DOS_ASN_projet d’avis de l’ASN

4ème session – Retour d’expérience de la démarche

• Retour sur les finalités, les modalités et l’utilité de la démarche – Eclairage des scies ces humaines et sociales – M.Jeffroy (IRSN) – 12-CIGEO_DOS_IRSN_recherche SHS

5ème session – Qu’apporte une société qui s’implique – Débat

https://www.anccli.org/nos-implantations/dialogue-ma-havl

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