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Revue de presse

Mai 2010 / Energie 2007

Projet de loi NOME : pluie bis d’amendements



Après la pluie d’amendements signalée par notre bulletin météorologique du vendredi 21 mai dernier, voici un avis d’averse avec désormais quatre liasses d’amendements (au projet de loi NOME) mises en ligne sur le site de l’Assemblée nationale. Par rapport aux liasses précédentes, celles-ci sont classées par ordre d’examen probable, c’est-à-dire article par article - ce qui évidemment complique la tâche consistant à dépister les nouveaux amendements.

L’Assemblée indique également le (…)

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