Règles de remboursement des frais d’AG du 11 et 12 février 2017
pour les représentants des groupes adhérents
Dans une logique de solidarité entre les groupes, et pour que l’aspect financier ne soit pas un frein à la participation des groupes à l’AG, il vous est possible de demander le remboursement de certains frais d’AG, pour les personnes disposant d’un faible budget. Bien évidemment, au lieu de vous faire rembourser vos frais d’AG par le Réseau, vous pouvez les abandonner au profit du Réseau. Cela vous permet de bénéficier d’une déduction fiscale de 66% du montant vos abandons de frais.
Ces frais seront remboursés, sur demande préalable avant l’AG, dans la rubrique « demande de prise en charge éventuelle » sur le formule d’inscription et dans la limite de 2 représentants par groupe participant.
Hébergement et restauration : ▸ Les repas ne seront pas pris en charge.
▸ Remboursement du couchage individuel sur la base d’une chambre collective partagée : 25 €
Transports :
Les transports seront remboursés aux frais réels avec les montants maximum suivants le tableau :
▸ Si vous êtes passager : justificatif de billet de train ou d’un site de covoiturage pour le passager
▸ Si vous êtes conducteur : liste des personnes véhiculées et justificatif mappy prouvant le nombre de kilomètres (0,28€ / km)
Distance Aller/Retour Sète
0 à 499 kms AR
500 à 999 kms AR
Plus de 1000 kms AR
Covoiturage à 2 personnes ou plus
60 €
100 €
130 €
Train pour une personne
60 €
90 €
120 €
Paiement :
Le remboursement des frais se fera par virement (merci de joindre un RIB) après l’AG, une fois réception des justificatifs (justificatif transport, reçu pour couchage) accompagné du formulaire de note de frais, signé. Les demandes de remboursement sont à renvoyer après l’AG, par courrier à :
Réseau Sortir du Nucléaire - Service Comptabilité
9 rue Dumenge - 69317 LYON CEDEX 04
Formulaire note de frais
Règles de remboursement des frais d’AG du 11 et 12 février 2017
pour les représentants des groupes adhérents
Dans une logique de solidarité entre les groupes, et pour que l’aspect financier ne soit pas un frein à la participation des groupes à l’AG, il vous est possible de demander le remboursement de certains frais d’AG, pour les personnes disposant d’un faible budget. Bien évidemment, au lieu de vous faire rembourser vos frais d’AG par le Réseau, vous pouvez les abandonner au profit du Réseau. Cela vous permet de bénéficier d’une déduction fiscale de 66% du montant vos abandons de frais.
Ces frais seront remboursés, sur demande préalable avant l’AG, dans la rubrique « demande de prise en charge éventuelle » sur le formule d’inscription et dans la limite de 2 représentants par groupe participant.
Hébergement et restauration : ▸ Les repas ne seront pas pris en charge.
▸ Remboursement du couchage individuel sur la base d’une chambre collective partagée : 25 €
Transports :
Les transports seront remboursés aux frais réels avec les montants maximum suivants le tableau :
▸ Si vous êtes passager : justificatif de billet de train ou d’un site de covoiturage pour le passager
▸ Si vous êtes conducteur : liste des personnes véhiculées et justificatif mappy prouvant le nombre de kilomètres (0,28€ / km)
Distance Aller/Retour Sète
0 à 499 kms AR
500 à 999 kms AR
Plus de 1000 kms AR
Covoiturage à 2 personnes ou plus
60 €
100 €
130 €
Train pour une personne
60 €
90 €
120 €
Paiement :
Le remboursement des frais se fera par virement (merci de joindre un RIB) après l’AG, une fois réception des justificatifs (justificatif transport, reçu pour couchage) accompagné du formulaire de note de frais, signé. Les demandes de remboursement sont à renvoyer après l’AG, par courrier à :
Réseau Sortir du Nucléaire - Service Comptabilité
9 rue Dumenge - 69317 LYON CEDEX 04
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