Règles d'utilisation des listes de discussion du Réseau "Sortir du nucléaire"

Le Réseau "Sortir du nucléaire" met à disposition des internautes des listes électroniques de discussion, thématiques et régionales. Étant hébergées sur les serveurs du Réseau, toutes ces listes sont sous sa responsabilité légale.

Tout internaute peut s'inscrire librement aux listes de discussion sur le site internet du Réseau, et peut s'en désinscrire librement à tout moment.

Par sa seule inscription à l'une de ces listes, tout participant s'engage à en respecter l'objet, qui est d'échanger au sujet du nucléaire et des alternatives énergétiques, et les présentes règles d'utilisation.

Les participants aux listes de discussion sont tenus au respect des dispositions légales et réglementaires en vigueur, en particulier celles qui répriment les abus de la liberté d’expression.

Les participants s'engagent donc à ne pas tenir sur ces listes, notamment :

- de propos à caractère raciste ou discriminatoire,

- de propos injurieux, diffamatoires, ou portant atteinte à la vie privée, et plus généralement aux droits de la personnalité de quiconque

- de propos portant atteinte à la dignité humain

- de propos incitant à la violence, au suicide, au terrorisme

- de propos incitant à la commission de crimes ou de délits ou qui en font l’apologie

Les administrateurs et les salariés du Réseau "Sortir du nucléaire" ont toute légitimité pour intervenir sur les listes de discussion afin d'y rappeler ou d'y faire respecter les présentes règles d'utilisation. Toutefois, le CA mandate un ou plusieurs modérateurs, spécialement chargés de veiller au respect des règles d'utilisation des listes de discussion.

Les participants à la liste sont informés de l'identité du ou des modérateurs. Les participants aux listes de discussion du Réseau sont invités à signaler les abus et les commentaires pouvant être considérés comme non conformes aux règles d’utilisation des listes ou aux dispositions légales et réglementaires, en envoyant un e-mail à l'adresse moderateur@sortirdunucleaire.fr

Le ou les modérateurs ont la possibilité de désinscrire d'une ou plusieurs listes de discussion, sans préavis, définitivement ou pour une durée limitée, tout participant contrevenant aux présentes règles. Le ou les modérateurs peuvent, s'ils estiment la mesure suffisante, se contenter d'envoyer un message d'avertissement à la personne fautive, la désinscription n'intervenant alors qu'en cas de récidive. Le ou les modérateurs peuvent saisir le CA pour solliciter le blocage temporaire ou définitif de l'adresse IP d'un internaute sur les serveurs du Réseau "Sortir du nucléaire".

Toute contestation d'une mesure prise par le ou les modérateurs doit être adressée par mail à l'adresse contact@sortirdunucleaire.fr . Le cas échéant, le Conseil d'administration peut librement confirmer ou infirmer toute mesure prise par le ou les modérateurs. Lors de son inscription à une liste de discussion, chaque internaute recevra un message le prévenant de ces règles.