L’assurance de votre association
Article publié le 23 septembre 2014
En tant qu’association, vous n’êtes pas obligés légalement de vous assurer. Pourtant c’est une nécessité aujourd’hui qu’il ne faut pas négliger si vous voulez faire face aux petits comme aux gros accidents, qu’ils fassent partis du quotidien ou à l’occasion de vos grands évènements. Votre association reste responsable financièrement des dommages qu’elle subit ou fait subir, à moins qu’elle s’assure efficacement !
Une association étant responsable des dommages qu’elle cause à un tiers ou à ses membres, il faut vous assurer. Plusieurs questions se posent. Quels sont les besoins et les risques auxquels l’association pourrait faire face ? A quels types d’assurance les associations doivent-elles souscrire ? Faut-il une assurance à l’année ou à l’occasion d’un évènement ponctuel ?
En fonction de la taille de votre association, du rythme et de l’ampleur de vos actions, vous serez amené à effectuer différents choix. Vous devez prendre le temps de faire un inventaire complet des risques auxquels vous pouvez faire face. A partir de là vous pourrez identifier les différents besoins de votre association en terme d’assurance.
Vous pouvez souscrire à différents types d’assurances :
D’abord, l’assurance « responsabilité civile », elle est quasiment toujours nécessaire car elle couvre les personnes physiques et morales, ainsi que leurs biens. Il est important de vérifier que le contrat couvre bien tous les membres de l’association et qu’il couvre à la fois les dommages corporels ET les dommages matériels. (Pensez à jeter un œil aux clauses d’exclusion de garantie, généralement dans les dernières pages du contrat).
Vous pouvez avoir d’autres besoins liés à la structure de votre association. Vous pouvez compléter par une assurance des locaux par exemple (s’il s’agit d’une occupation temporaire ou non, si vous êtes propriétaire ou locataire, vérifiez bien le champ d’application de l’assurance). Vous pouvez aussi assurer votre matériel, là encore il faut bien se renseigner.
Pensez également aux risques juridiques. Si un procès est intenté contre vous, il y a des chances que cela coûte cher, que vous soyez gagnant ou perdant. La souscription à une assurance « protection juridique » est donc conseillée, cela comprend la prise en charge des frais de justice, ainsi que l’assistance juridique destinée à couvrir les frais d’avocat.
Il faut réussir à trouver l’assurance qui couvre le plus de personnes possibles, contre le plus de risques, au prix le plus attractif. Si votre budget trop serré vous empêche de vous assurer, l’APAC propose des contrats d’assurance sur mesure et à petit prix.
Le Réseau « Sortir du nucléaire » est assuré par l’APAC, assureur dédié aux associations. Vous pouvez contacter notre chargée des groupes pour demander à bénéficier de l’assurance du Réseau à l’occasion d’un évènement.
Contactez la coordinatrice des groupes et action Mélisande Seyzeriat mobilisations@sortirdunucleaire.fr
En tant qu’association, vous n’êtes pas obligés légalement de vous assurer. Pourtant c’est une nécessité aujourd’hui qu’il ne faut pas négliger si vous voulez faire face aux petits comme aux gros accidents, qu’ils fassent partis du quotidien ou à l’occasion de vos grands évènements. Votre association reste responsable financièrement des dommages qu’elle subit ou fait subir, à moins qu’elle s’assure efficacement !
Une association étant responsable des dommages qu’elle cause à un tiers ou à ses membres, il faut vous assurer. Plusieurs questions se posent. Quels sont les besoins et les risques auxquels l’association pourrait faire face ? A quels types d’assurance les associations doivent-elles souscrire ? Faut-il une assurance à l’année ou à l’occasion d’un évènement ponctuel ?
En fonction de la taille de votre association, du rythme et de l’ampleur de vos actions, vous serez amené à effectuer différents choix. Vous devez prendre le temps de faire un inventaire complet des risques auxquels vous pouvez faire face. A partir de là vous pourrez identifier les différents besoins de votre association en terme d’assurance.
Vous pouvez souscrire à différents types d’assurances :
D’abord, l’assurance « responsabilité civile », elle est quasiment toujours nécessaire car elle couvre les personnes physiques et morales, ainsi que leurs biens. Il est important de vérifier que le contrat couvre bien tous les membres de l’association et qu’il couvre à la fois les dommages corporels ET les dommages matériels. (Pensez à jeter un œil aux clauses d’exclusion de garantie, généralement dans les dernières pages du contrat).
Vous pouvez avoir d’autres besoins liés à la structure de votre association. Vous pouvez compléter par une assurance des locaux par exemple (s’il s’agit d’une occupation temporaire ou non, si vous êtes propriétaire ou locataire, vérifiez bien le champ d’application de l’assurance). Vous pouvez aussi assurer votre matériel, là encore il faut bien se renseigner.
Pensez également aux risques juridiques. Si un procès est intenté contre vous, il y a des chances que cela coûte cher, que vous soyez gagnant ou perdant. La souscription à une assurance « protection juridique » est donc conseillée, cela comprend la prise en charge des frais de justice, ainsi que l’assistance juridique destinée à couvrir les frais d’avocat.
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